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STATUTS DE L’ASSOCIATION « Les AMIS de BRUNO ETIENNE »
(DÉCLARÉE SOUS LE RÉGIME DE LA LOI DU 1er JUILLET 1901 ET DU DÉCRET DU 16 AOÛT 1901)
Article 1er - Dénomination
Il est fondé entre les membres soussignés et adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination :
« Les Amis de BRUNO ETIENNE »
Article 2 - Objet
Cette association a pour but de protéger et faire connaître l’œuvre de Bruno Etienne. Elle contribue à diffuser, rééditer ou traduire les œuvres publiées, à faire publier ses textes inédits, à aider toute initiative permettant d’approfondir , de faire fructifier , de faire rayonner sa pensée par tous moyens à sa disposition.
Article 3 - Siège social etDurée
Lesiège social est fixé au « Clos Vert », 39 impasse Baret, 13100, Aix-en-Provence
Il pourra être transféré par simple décision du Bureau.
La durée de l’association est illimitée.
Article 4 - Membres
L’association se compose de :
a)membres fondateurs
b)membres d’honneur
c)membres actifs
d)adhérents
a) Sont considérés comme membres fondateurs les personnes désignées ci-dessous (annexe1) et toutes personne agrée par le bureau sur présentation d’un membre fondateur et par les Ayants-droits de Bruno Etienne.
Ils versent une cotisation annuelle. Ils ont le droit de vote aux assemblées générales.
b/Sont membres d’honneur, ceux qui ont contribué ou contribuent, , de manière significative , directement ou indirectement à enrichir , faire connaître , diffuser l’œuvre de Bruno Etienne ; ils sont exonérés de cotisation mais peuvent contribué aux ressources de l’association en tant que membres bienfaiteurs. ils n’ont pas droit de voter aux assemblées.
c/ Sont membres actifs, ceux qui , se reconnaissant dans l’œuvre de Bruno Etienne , prennent l’engagement de contribuer d’une façon ou d’une autre à la vie de l’association. Ils versent une cotisation annuelle. Ils ont droit de voter aux assemblées générales.
d/ Toute institution, personne morale, qui contribue à l’objet social de l’association. Ils contribuent aux ressources de l’association par tous moyens , notamment financiers .
e/Sont adhérents, les personnes qui s’intéressent à l’œuvre de Bruno Etienne . Ils versent une cotisation annuelle.
Article 5 - Admission
Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le Bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission motivée présentées par écrit.
Article 6 - Radiation
La qualité de membre se perd par :
a) la démission
b) le décès
c) la radiation prononcée par le Bureau pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave ; l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le Bureau pour fournir des explications.
d) Ces dispositions ne concernent pas Maryse Etienne, Véronique Etienne, FlorenceAyet, Ayants-droits de Monsieur Bruno Etienne.
Article 7 - Ressources
Les ressources de l’association comprennent :
1) les cotisations annuelles
- celles-ci pour l’exercice courant de la création à la cloture du premier exercice sont d’un montant de :
- membre actif : 20 E, 8 euros pour les chomeurs et étudiants.
- membre bienfaiteur : 100 E minimum
- adhérents : 10 euros
2)les subventions de l'Europe, de l’Etat, des régions, des départements et des communes et toute institution de type fondation privée.
3)les dons et legs
4)les prestations éventuelles
5)toute autre ressource autorisée par les lois en vigueur
Article 8 – Le Bureau
L’association est dirigée par un Bureau. Ces membres sont élus par l’assemblée générale pour une année à la majorité des 2 tiers. . Les membres sont rééligibles.
Le Bureau est composé des personnes et qualités suivantes :
Un Président
2 vice-présidents
Un trésorier
Un secrétaire
De membres ayants-droits de M. Bruno Etienne
Des chargés de mission.
Le bureau a élu Maryse Etienne Présidente d’Honneur à vie de l’association.
Délégation a été donnée à Alain Cabras , Vice-Président et Robert Djian pour accomplir toutes formalités nécessaires .
Article 9 -Réunion du Bureau en Conseil d’administration
Le conseil d’administration se réunit au moins 4 fois par an, sur convocation du Président,ou à la demande du quart des membres du Bureau. . Il délibère valablement si la moitié des membres du bureau sont présents.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés ; en cas de partage, la voix du président d’honneur est prépondérante.
Tout membre du Conseil d'Administration qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Article 10 - Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année. Elle délibère valablement si le quart est présent.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du bureau. L’ordre du jour est indiqué lors de la convocation.
Article 11 - Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur demande de la majorité des membres ayant droit de vote, ou sur la demande des ayant droits de Bruno Etienne, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les formalités prévues par l’article 10.
Article 13 - Modification des statuts et dissolution
Toute modification des statuts, sauf celle prévue à l'article 3, doit être votée par l'assemblée générale réunie en session extraordinaire.
La dissolution de l'association ne peut être décidée qu'à la majorité des trois quarts des membres présents (ou représentés) lors d'une assemblée générale extraordinaire spécialement convoquée à cet effet. Au cas où ce quorum n'est pas atteint une seconde assemblée générale extraordinaire sera convoquée et délibérera valablement quelque soit le nombre de membres présents ou représentés.
La Présidente d’Honneur
Maryse ETIENNE
Le Président :
Alain-Jacques LACOT
Le Secrétaire
Robert DJAN
Le Trésorier : XavierAlberti
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